Retrouvez ici toutes les informations relatives à la gouvernance du Centre Hospitalier de Saint-Calais.
Une dynamique collective
Guillaume LAURENT, directeur général du CH Le Mans, est aussi directeur général du CH Saint-Calais depuis 2021. Il est également directeur général des hôpitaux de Montval-sur-Loir, du Lude, de l’EHPAD de Bessé-sur-Braye ; et directeur général par intérim du Centre Hospitalier de La Ferté-Bernard et du Pôle Santé Sarthe et Loir. Guillaume Laurent est également président du Comité stratégique du Groupement Hospitalier de Territoire de la Sarthe.
Louis BERTHELOT est directeur délégué du CH Saint-Calais depuis 2024.
Théophile MAGNA, chef du service de médecine, est président de la Commission médicale d’établissement CH Saint-Calais.
Annie VINCENT est directrice des soins du CH Saint-Calais depuis 2013. Elle est également présidente de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques.
Garants de l’intérêt général de l’hôpital, le directeur général, le directeur délégué, le président de la CME et la directrice des soins coopèrent étroitement, par la concertation, la complémentarité des points de vue, afin de préparer les orientations majeures.
Ils s’appuient sur les membres du comité de direction et les responsables de services médicaux et paramédicaux pour animer la gouvernance de l’établissement.
Instances de gouvernance stratégique
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l'établissement.
Président :
Marc MERCIER, maire de Saint-Calais
Missions :
- se prononce (avis) sur les orientations stratégiques
- exerce un contrôle sur la gestion (qualité, organisation interne et territoriale, budget)
- délibère sur le compte financier annuel
- communique ses observations au directeur général de l'ARS
Composition :
Les représentants des collectivités territoriales :
- Le Président du Conseil de Surveillance
- Le représentant du Conseil Départemental
- Le représentant de l'établissement public de coopération intercommunale, communauté de Commune des Vallées de la Braye et de l'Anille
Les représentants du personnel médical et non médical :
- Le représentant de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
- Le représentant de la Commission Médicale d'Etablissement
- Les représentant désignés par les organisations syndicales
Les personnalités qualifiées et les usagers :
- La personnalité qualifiée et désignée par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé
- Le représentant des usagers désigné par le Préfet de la Sarthe.
4 séances par an
Le Directoire a un rôle de préparation stratégique.
Président : Guillaume Laurent, directeur général du CH Le Mans
Missions :
- conseille le directeur général et contribue à la définition des orientations stratégiques
- veille à la cohérence des projets des pôles et des services avec le projet d’établissement
- lieu d’échange des points de vue complémentaires : gestionnaires, médicaux, paramédicaux
Composition :
Membres de droit (voix délibérative)
- Directeur général
- Président de la commission médicale d'établissement
- Directrice des soins
Membres nommés (voix délibérative)
- Directeur délégué
- 3 médecins
- 1 représentant de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
Membres associés (voix consultative)
- Responsable qualité et gestion des risques
- Directeur délégué adjoint
- Cadre supérieure du pôle médico-social
8 séances par mois
Instances de coopération et de construction collective
La qualité et la richesse des échanges qui y sont menés, tout comme l’écoute réciproque, sont des points clés pour faire vivre l’engagement de tous dans la vie de l’hôpital.
Consultation et propositions sur l'organisation médicale.
Président :
Dr Théophile MAGNA, chef de service de médecine
Missions :
- associe la communauté médicale à la stratégie de l’établissement et aux orientations portant sur la prise en
charge des patients - émet des avis sur différents sujets d’organisation médicale et de gestion de l’établissement
- élabore le projet médico-soignant, conjointement avec la Commission de soins, et le propose au Directoire
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’enseignement
Composition :
- Représentants des chefs de pôle, des structures internes, services ou unités fonctionnelles, des praticiens hospitaliers titulaires et non titulaires
- Membres élus pour 4 ans
- Invités : direction générale et membres du comité de direction
4 séances par an, ouverte à tous les praticiens
Consultation et propositions sur l'organisation paramédicale
Présidente :
Annie VINCENT, Directrice des soins
Missions :
- associe la communauté soignante à la stratégie de l’établissement et aux orientations portant sur la prise en charge des patients
- élabore le projet médico-soignant, conjointement avec la CME, et le propose au Directoire
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, gestion des risques associés aux soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’innovation paramédicales
Composition :
- membres élus du collège des cadres de santé
- membres élus du collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques
- membres élus du collège des aides-soignants
3 à 4 séances par an
Représentation des patients
Présidente :
Monique BELLIERE
Missions :
- veille au respect des droits des usagers et à la prise en compte de leurs attentes, et formule des propositions
- consultée lors de l’élaboration du projet d’établissement et du projet médico-soignant
Composition :
- représentants des usagers proposés par des associations agréées
- directeur de la Qualité et des Patients
- représentants de la Commission médicale d'établissement et de la Commission des soins
4 séances par an
Représentation des professionnels non médicaux
Président :
Julien GAGNIER, directeur délégué adjoint
Mission :
- formule des avis, des questions et des propositions sur la politique de ressources humaines non médicales, et sur l’organisation générale de l’hôpital (dans des matières prévues par la réglementation)
- émet des avis sur les projets présentés par la direction et les pôles impliquant des évolutions d’organisation pour les personnels non médicaux
Composition :
- représentants du personnel élus à l’occasion des élections professionnelles : 8 titulaires et 8 suppléants
4 séances par an
Contrôle de la sécurité au travail et des conditions de travail
Missions et périmètre :
- Méthodes, techniques et équipements de travail qui influencent directement la santé des agents.
- Projets de construction ou d’aménagement de locaux où les agents vont évoluer.
- Aménagements des postes de travail des personnes reconnues travailleurs handicapés.
- Mise en accessibilité de locaux professionnels et demandes de financement au FIPHFP.
- Mesures prises afin de permettre le reclassement des personnels hospitaliers reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions.
- Élaboration du document unique, qui évalue les risques professionnels des agents
- Règlements et autres consignes adoptés en matière de santé et sécurité au travail (règlement intérieur, registres de santé sécurité au travail, etc.).
- Visites annuelles relatives aux conditions d’hygiène et sécurité.
- Enquêtes suite à un accident de travail grave, déclaré auprès du CDG81, un droit de retrait pour danger grave et imminent, à des risques professionnels, etc.
Composition :
- représentants du personnel élus à l’occasion des élections professionnelles : 8 titulaires et 8 suppléants
4 séances par an
Informations obligatoires
Délégations de signatures :
Dans le cadre de ses compétences définies à l’article L. 6143-7, le directeur d’un établissement public de santé peut, sous sa responsabilité, déléguer sa signature à un ou plusieurs membres du corps de direction des hôpitaux ou à un ou plusieurs professionnels appartenant aux catégories A ou B, ou à un ou plusieurs pharmaciens des hôpitaux.